LES MULOTS : organisme de formation continue en informatique enregistré depuis 2004 auprès du préfet de Bretagne sous le numéro 53 35 07743 35.

Année de création : 2002

Raison sociale : LES MULOTS

Forme juridique : association loi 1901 ou assimilé

Responsable : Noël BEAUCHARD, Béatrice HUGUEL, Cynthia KUBIAK (co-président·e·s)

SIRET : 452 544 653 00044
TVA Intra-communautaire : FR49 452544653 
NAF : 8559A (formation continue)
Exonéré de TVA à titre permanent pour l’activité formation
Exonéré de TVA pour le reste de l’activité jusqu’à ce que les plafonds de chiffre d’affaire soient atteints

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Données utilisateur :

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Informatique et libertés

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Propriété intellectuelle

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